DOMAINE JOSEPH CHAMONARD
Présentation de la marque DOMAINE JOSEPH CHAMONARD
Déposée le 20 novembre 1991 par CHAMONARD Geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE JOSEPH CHAMONARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE JOSEPH CHAMONARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707736.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE JOSEPH CHAMONARD est expirée depuis le 20 novembre 2021.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Renouvellement sans limitation le 6 août 2001 n°2203995 - Publication au BOPI 2001-08-06
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2011 n°2481449 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-04